Conditions d'utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique. Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont
propriétaires.
Liens
Liens sortants : Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via
des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants : Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition
que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non-équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que
le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Confidentialité
Le site ne recueille pas d’informations personnelles hormis les informations transmises par vos soins dans la partie contact. Le site n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Nom de la société par actions simplifiée unipersonnelle
InCitta
Siège social
26 rue Jean-Baptiste TRANNOY - 80 000 AMIENS
Coordonnées
contact@incitta.eu
Numéro d'identification de l'entreprise
944 636 638
Autorité de régulation
R.C.S. Amiens
©Droits d'auteur. Tous droits réservés.
Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions
Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.